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Marques déposées par monsieur BERTRAND Damien
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Brasserie Artisanale 16 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie Artisanale 16 17
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4070915
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2024
Brasserie Artisanale 16 17 de BERTRAND Damien

Présentation de la marque Brasserie Artisanale 16 17

Déposée le 23 février 2014 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brasserie Artisanale 16 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque Brasserie Artisanale 16 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Artisanale 16 17 est expirée depuis le 23 février 2024.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Distilleries de France , Fine Malt , LA ROCHELAISE , La Réthaise , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; tous les produits et services étant fabriqués, élaborés ou fournis par un artisan.